Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GÉNÉRATIONS TNT
SPRCM, SAS

Numéro de dépôt :
3894852
Date de dépôt :
06/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2022
GÉNÉRATIONS TNT de SPRCM

Présentation de la marque GÉNÉRATIONS TNT

Déposée le 6 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPRCM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GÉNÉRATIONS TNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPRCM domicilié(e) 40 QUAI RAMBAUD - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 694 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPRCM, M. MAHE CHRISTOPHE domicilié(e) 40 QUAI RAMBAUD - 69002 - LYON - France.

La marque GÉNÉRATIONS TNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GÉNÉRATIONS TNT est expirée depuis le 6 février 2022.

SPRCM a également déposé les autres marques suivantes : Ça fait débat , GENESTORE , Générations Hip Hop Soul , Jimmy Fresh , GÉNÉRATIONS SOUL , Sale quartier , GENERATION , GÉNÉRATION TV , GÉNÉRATIONS AFRIKA , GENERATIONS


SPRCM, SAS - 40 QUAI RAMBAUD - 69002 - LYON - France - SIREN 442694683


SPRCM, M. MAHE CHRISTOPHE - 40 QUAI RAMBAUD - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.